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Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Transport, Economy and finance
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
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Grilles de sols linéaires
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
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Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Fosse/Bisse
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. ...
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Documents des PGEE
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (...
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Documents schémas protection, aménagement et gestion eaux (SPAGE)
Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
DOCUMENTS DES SCHEMAS DE PROTECTION, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SPAGE) Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Schéma...
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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
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Régions de la Direction des Autorisations de Construire
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Carte des secteurs géographiques (régions) de la direction des autorisations de construire
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Billon (1726-1728)
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Transport
Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...
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Autorisations des prélèvements d'eau dans le lac et les cours d'eau
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Tous les prélèvements d'eau dans les cours d'eau, que ce soit pour usages hydrothermique, industriel ou agricole, sont soumis à une autorisation ou à une concession. Les élément...
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Descentes de toiture
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
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Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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Documents des PREE
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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Ouvrages d'infiltration ponctuels
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...
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Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
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Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...